FAÏENCE DU CASTELLET
Présentation de la marque FAÏENCE DU CASTELLET
Déposée le 24 avril 2003 par FAUCON Mady auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAÏENCE DU CASTELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FAÏENCE DU CASTELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAÏENCE DU CASTELLET est expirée depuis le 24 avril 2023.
FAUCON Mady a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Inscription le 5 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594120 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-05
Inscription le 5 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°594118 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-05
Inscription le 5 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°594119 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-05
Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2523307 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25